Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NM PLAN FAMILLE ET SECURITE
LA NOUVELLE MUTUELLE ASSURANCE, Société d'assurance à forme mutuelle et à cotisations variables, entreprise régie par le Code des Assurances, dont le siège social est sis à

Numéro de dépôt :
1464315
Date de dépôt :
10/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/1998
NM PLAN FAMILLE ET SECURITE de LA NOUVELLE MUTUELLE ASSURANCE

Présentation de la marque NM PLAN FAMILLE ET SECURITE

Déposée le 10 mai 1988 par la société LA NOUVELLE MUTUELLE ASSURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NM PLAN FAMILLE ET SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LA NOUVELLE MUTUELLE ASSURANCE domicilié(e) 212, avenue Paul Doumer, 92508 RUEIL-MALMAISON. - France.

La marque NM PLAN FAMILLE ET SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NM PLAN FAMILLE ET SECURITE est expirée depuis le 10 mai 1998.

LA NOUVELLE MUTUELLE ASSURANCE a également déposé les autres marques suivantes : ASSAUTO , CONFRATEL , ASSAUTO , POLE PROTECTION , ASSAUTO - L'AS DE L'ASSISTANCE , NOVASSUR , POLE PROTECTION , ASAUTO , EFFICAR , FRANCEUROPE AUTOMOBILE CLUB F.E.A.C.


LA NOUVELLE MUTUELLE ASSURANCE, Société d'assurance à forme mutuelle et à cotisations variables, entreprise régie par le Code des Assurances, dont le siège social est sis à - 212, avenue Paul Doumer, 92508 RUEIL-MALMAISON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Assurances et Finances.Assurances.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).Expertise immobilière. Gérance d'immeubles.